 |
| |
Généralités
L'accès
à ce site Web de World Wide (le « Site ») et son utilisation sont permis sous
réserve des conditions énoncées ci-après. L'utilisation de ce Site constitue
en soi une acceptation des modalités.
Systèmes
Trillys inc. a pris toutes les mesures raisonnables pour s'assurer de l'exactitude
de l'information au moment où celle-ci a été intégrée au Site; toutefois, Systèmes
Trillys décline toute responsabilité en cas d'inexactitude ou d'omission. Systèmes
Trillys inc. se réserve le droit de modifier sans avis, en tout temps, les produits,
les services et les programmes décrits sur ce Site.
Le
matériel contenu dans ce Site est offert « TEL QUEL », « TEL QU'OFFERT », sans
aucune garantie que ce soit, tant expresse qu'implicite.
DANS
LA MESURE OÙ LE PERMET LA LOI APPLICABLE, SYSTÈMES TRILLYS INC. N'ACCORDE AUCUNE
GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE
OU D'ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE. SYSTÈMES TRILLYS INC. NE GARANTIT NI NE
DÉCLARE QUE L'INFORMATION OU LA DOCUMENTATION (NOTAMMENT LES DOCUMENTS ET LES ILLUSTRATIONS
CONNEXES) MISES À LA DISPOSITION DE L'UTILISATEUR DU SITE SONT EXACTES, APPROPRIÉES
OU FIABLES, NI QUE LE SITE SERA EXEMPT D'ERREURS, DE VIRUS, DE BOGUES, DE PROBLÈMES
OU D'AUTRES ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D'EN LINITER L'USAGE.
EN
AUCUNE CIRCONSTANCE, NOTAMMENT EN CAS DE NÉGLIGENCE, DE DÉCLARATION INEXACTE FAITE
PAR NÉGLIGENCE OU DE MANQUEMENT FONDAMENTAL, SYSTÈMES TRILLYS INC. NE POURRA ÊTRE
TENU RESPONSABLE DES PERTES OU DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS OU FORTUITS
(NOTAMMENT TOUTE PERTE DE PROFITS, TOUTE PERTE D'EXPLOITATION, TOUTE PERTE DE PROGRAMMES
OU D'AUTRES DONNÉES) DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU ENCORE DE LA QUALITÉ DE L'INFORMATION
DU LOGICIEL OU DES DOCUMENTS OU ENCORE DE LA FOURNITURE OU DU DÉFAUT DE FOURNIR
DES SERVICES OU DE L'INFORMATION DISPONIBLE SUR CE SITE, MÊME SI SYSTÈMES TRILLYS
INC. A ÉTÉ EXPRESSÉMENT AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Vous
vous engagez à ne pas perturber le fonctionnement normal de ce Site ni en violer
l'intégrité en vous livrant à des actes de piratage informatique ou en altérant
l'information, et à ne pas empêcher d'autres utilisateurs d'accéder au Site ou
à en restreindre autrement l'accès. Si vous ne souscrivez pas intégralement à
ces conditions, vous devez obligatoirement cesser d'utiliser le Site immédiatement.
Avis
particulier concernant le logiciel mis à disposition dans le présent Site
Tout
logiciel mis à disposition dans ce Site pour téléchargement (« le Logiciel »)
est protégé par le droit d'auteur de Systèmes Trillys inc. L'utilisation du Logiciel
est régie par les conditions de la convention de licence dont le Logiciel est assorti
ou muni le cas échéant (« la Convention de licence »).
Seuls
les utilisateurs finals peuvent se servir du Logiciel mis à disposition pour téléchargement,
à condition qu'ils respectent rigoureusement les modalités de la Convention de
licence. Toute reproduction du Logiciel ou sa diffusion de seconde main qui ne seraient
pas conformes à la Convention de licence sont formellement interdites par la loi
et sont passibles de pénalités graves tant au civil qu'au criminel. Les contrevenants
seront impitoyablement poursuivis en justice, et toutes les actions susceptibles
d'être intentées seront engagées contre eux.
SI
CE N'EST DANS LA MESURE OÙ LES CONDITIONS DE LA CONVENTION DE LICENCE LE PRÉVOIRAIENT,
LE LOGICIEL N'EST PAS GARANTI. HORMIS DANS L'ÉVENTUALITÉ D'UNE GARANTIE STIPULÉE
À LA CONVENTION DE LICENCE, PAR LA PRÉSENTE, SYSTÈMES TRILLYS INC. REJETTE EN
BLOC TOUTES RESPONSABILITÉS ET CONDITIONS CONCERNANT LE LOGICIEL, NOTAMMENT TOUTES
LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET DE FINALITÉ PARTICULIÈRES,
DE PROPRIÉTÉ ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
Avis
particulier concernant les documents mis à disposition dans le Site
L'autorisation
d'utiliser des documents tels les communiqués de presse, fiches techniques, documents
de présentation technique et « foires aux questions » (FAQ) mis à disposition
dans le Site est accordée aux conditions suivantes :
1)
Toutes les copies doivent obligatoirement comporter l'avis de droit d'auteur énoncé
ci-après;
2)
Le libellé de cette autorisation doit obligatoirement figurer à la fin de chaque
copie;
3)
L'utilisation des documents provenant du Site est réservée à des fins uniquement
informatives et non commerciales ou personnelles;
4)
Ces documents ne seront pas reproduits, ni affichés par le biais d'un quelconque
serveur de réseau, ni diffusés dans quelque média que ce soi;
5)
Aucune modification ne sera apportée aux documents.
L'utilisation
à toute autre fin est formellement interdite par la loi, et peut être l'objet de
sanctions civiles et pénales. L'utilisation des documents du Site à toutes autres
fins est formellement interdite par la loi et est passible de pénalités graves
tant au civil qu'au criminel. Les contrevenants seront impitoyablement poursuivis
en justice, et toutes les actions susceptibles d'être intentées seront engagées
contre eux.
Les
documents mentionnés ci-dessus ne comprennent aucun élément concernant la conception
ou la configuration du Site ou de tout autre Site qui appartient à Systèmes Trillys
inc. ou que Systèmes Trillys inc. exploite ou dont elle est concessionnaire ou concédante
ou qui est sous son contrôle. Les éléments constitutifs des sites Web de Système
Trillys inc. sont protégés par la législation sur le droit d'auteur et par d'autres
lois et ne peuvent être reproduits ni imités, que ce soit en tout ou en partie.
Aucun logotype, graphique, son ou image du Site Web de Systèmes Trillys inc. ne
peut être reproduit ou retransmis sans l'autorisation expresse de Systèmes Trillys
inc.
Hyperliens
susceptibles de renvoyer à d'autres sites
Des
hyperliens vous permettront de quitter le Site de Systèmes Trillys inc. pour consulter
d'autres sites. Systèmes Trillys inc. n'exerce aucun contrôle sur ces sites et
n'est pas responsable de leur contenu, ni du contenu des sites auxquels ils renvoient,
ni de leur éventuelle modification ou mise à jour. C'est à vous qu'il incombe
de prendre toutes les dispositions voulues pour vous assurer que les sites que vous
consulterez sont dépourvus de virus, bogues, problèmes ou autres éléments susceptibles
d'en limiter l'usage.
EN
AUCUN CAS, SYSTÈMES TRILLYS INC. NE SERA REDEVABLE À QUICONQUE DE DOMMAGES DIRECTS,
INDIRECTS, SPÉCIAUX OU ACCESSOIRES, QUELS QU'ILS SOIENT, RÉSULTANT DE L'UTILISATION
DE SON SITE OU D'AUTRES SITES WEB AUXQUELS LE SIEN RENVOIE, DONT ENTRE AUTRES TOUS
PRÉJUDICES À LA SUITE D'UN MANQUE À GAGNER, D'UNE INTERRUPTION DE L'ACTIVITÉ
COMMERCIALE OU DE LA PERTE DE PROGRAMMES OU D'AUTRES DONNÉES, QUAND BIEN MÊME SYSTÈMES
TRILLYS INC. AURAIT ÉTÉ AVISÉE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.
Sécurité
La
majeure partie des matériaux mis à disposition dans le Site étant destinés à
la consultation générale, ils ne requièrent aucune mesure de sécurité. D'autres
champs du Site nécessitent toutefois un mot de passe et le numéro d'identification
de l'utilisateur, et ils peuvent être assujettis à d'autres dispositifs de sécurité.
Confidentialité
Systèmes
Trillys inc. s'est doté d'une politique sévère interdisant le partage des informations
personnelles sous réserve de l'obtention de leur consentement écrit ou lorsque
prescrit par la loi.
Législation
régissant l'utilisation du Site
L'utilisation
du Site et tous les litiges ou autres désaccords pouvant en résulter seront régis
par les lois de la province de l'Ontario, Canada. En cas de litige opposant les Parties,
celui-ci sera tranché par un tribunal compétent siégeant à Ottawa, Canada ou
ailleurs au gré des deux parties. Afin de dissuader quiconque voudrait intenter
une poursuite injustifiée, Systèmes Trillys inc. tient à préciser qu'advenant
le cas d’une poursuite de votre part et que vous n'obteniez pas gain de cause,
vous vous engagez à payer la totalité de nos frais, y compris les honoraires raisonnables
de nos avocats.
Marques
de commerce
Les
marques de commerce, les appellations commerciales, les illustrations, les logos
et les images figurant dans le Site appartiennent en exclusivité à Systèmes Trillys
inc. Sauf stipulation expressément énoncée à cet effet, aucune clause du présent
document ne sera interprétée comme conférant quelque droit ou permis d'utiliser,
que ce soit aux termes de la législation sur le droit d'auteur ou d'autres lois
en matière de propriété intellectuelle.
Avis
de droit d'auteur
Le
matériel de ce Site est protégé par la législation sur le droit d'auteur et par
d'autres lois.
| |
